Chargement de la page

Mentions légales

WWW.ATMOSPHERE D’AMAZONIE.FR

Mentions légales & conditions générales d’utilisation du site
[divider height= »20″]
[titleborder title= »I. MENTIONS LÉGALES » color= »red »]
[divider height= »20″]
EDITEUR
ATMOSPHERE D’AMAZONIE

Hangar 7 – 38, rue Marcel Dassault
ZI Pariacabo
97310 Kourou
Tél. / Fax : 0594 22 39 87
Siret : 493 774 509 00019 / APE : 9329Z
Directeur de la publication : Patrick FRESQUET
[divider height= »20″]
HEBERGEMENT
sarl DEV.COM

8 rue Breguet
Z.I. Pariacabo
97310 Kourou
Téléphone : 0594 32 01 56
RCS Cayenne • APE :
Web : www.devcom-guyane.fr
[divider height= »20″]
[titleborder title= »II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION » color= »red »]
[divider height= »20″]
Ce Site est soumis à la loi française.
En consultant le site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE » disponible à l’adresse http://www.atmosphere-amazonie.fr/, vous acceptez d’en respecter les conditions d’utilisation telles que celles-ci sont affichées à la date de consultation.
[divider height= »10″]
Ces conditions d’utilisation sont définies dans le présent document.
L’utilisation, la consultation du Site est limitée à des fins personnelles et non commerciales. D’une façon générale, vous vous interdisez d’utiliser tout ou partie du Site à des fins illicites (droits d’auteur) ou contraires aux présentes conditions d’utilisation.
[divider height= »20″]

A) Objet du Site :

Le présent Site diffuse des informations non contractuelles sur les prestations proposées par la société ATMOSPHERE D’AMAZONIE.
[divider height= »20″]

B) Respect des droits de propriété intellectuelle :

L’utilisation du Site n’implique en aucun cas et d’aucune manière une quelconque cession de droits.
L’ensemble du contenu de ce Site (architecture, textes, photos, illustrations…) est la propriété de la société ATMOSPHERE D’AMAZONIE, de ses partenaires, ou de ses prestataires techniques.
Nous attirons l’attention des visiteurs sur le fait que des photos, ou des signes particuliers peuvent également constituer des droits de propriété intellectuelle.
Les photos et vidéos de ce site sont propriété de l’auteur ou ont été autorisées par leurs propriétaires.
Photo Atmosphère d’Amazonie et diverses clients : Patrick Fresquet ; E. Duchateau ; C. Adjovi, P.O Jay ; A. Chonier

[divider height= »10″]
Tous les droits d’utilisation sont réservés.
Conformément à l’article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle toute représentation ou reproduction non expressément autorisée, intégrale ou partielle et par quelque procédé que ce soit serait illicite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
[divider height= »20″]

C) Les liens :

• Liens vers d’autres sites
Le site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE » peut fournir des liens vers d’autres sites. Ces sites sont indépendants du site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE ».
La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE n’édite ni ne contrôle les sources et contenus de ces sites ou leurs liens avec d’autres sites. Les liens vers ces sites ne constituent en aucune manière une approbation ou validation ou adhésion de société ATMOSPHERE D’AMAZONIE au contenu de ces sites. société ATMOSPHERE D’AMAZONIE ne saurait dès lors être tenue pour responsable pour le contenu, les produits, les services, la publicité, les cookies ou autres éléments de ces sites ainsi que pour tous les dommagesou pertes, avérés ou allégués, consécutifs ou en relation avec l’utilisation de ces informations, services ou données disponibles sur ces sites.
[divider height= »10″]
• Liens vers le site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE »
Le mécanisme des liens est autorisé lorsque les pages du site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE » apparaissent dans une fenêtre entière et isolée, sous leurs adresses respectives. En conséquence, l’ouverture de nos pages par frame est par exemple strictement interdit.
[divider height= »20″]

D) Responsabilité :

La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE, ses dirigeants ou salariés ne sauraient être tenus responsables pour quelque dommage que ce soit provenant d’une connexion au présent Site. La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE n’est en effet tenue que d’une simple obligation de moyens.
[divider height= »10″]
L’utilisateur déclare et garantit qu’il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l’Internet, et notamment que les transmissions de données et d’informations sur l’Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux hétérogènes aux caractéristiques et capacités techniques diverses, qui perturbent l’accès ou le rendent impossible à certaines périodes.
[divider height= »10″]
La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE s’efforce de maintenir accessible ses pages 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Elle peut donc en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau. L’accès peut également être interrompu pour toute autre raison.La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE n’est en aucun cas responsable de l’intégralité de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur ou tout tiers.
Il est rappelé par ailleurs que la société ATMOSPHERE D’AMAZONIE peut mettre fin ou modifier les caractéristiques de ses pages à tout moment, et cela sans préavis.
[divider height= »10″]
Les visiteurs s’engagent à ne pas soit volontairement soit même involontairement introduire de virus ou de fichier de quelque nature que se soit perturbant le fonctionnement du site ; dans un tel cas ils en assumeraient seuls la responsabilité entière. Dans l’esprit du respect de tous, la société ATMOSPHERE D’AMAZONIE poursuivra les visiteurs indélicats en justice.
[divider height= »20″]

E) Collecte d’Informations Statistiques de Navigation :

La société ATMOSPHERE D’AMAZONIEl attire votre attention sur le fait que certaines informations ne correspondant pas à des données personnelles et ne permettant pas de vous identifier peuvent être enregistrées par nos serveurs (navigateur utilisé, adresse IP, …).
[divider height= »20″]

F) Collecte et utilisation des données personnelles :

La consultation du site « ATMOSPHERE D’AMAZONIE » n’exige à aucun moment la communication par tout utilisateur de données personnelles (nom, adresse, adresse électronique, profession…).
[divider height= »10″]
Toutefois, notamment pour obtenir certaines informations ou recevoir des documents, vous pourrez être amenés à vous inscrire en fournissant certaines données personnelles.
La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE vous informe que les données personnelles que vous pourriez lui communiquer en ligne sont destinées à son seul usage, et qu’elle est responsable de leur traitement et de leur conservation.
Ces données ne seront pas communiquées à des tiers. La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE s’engage à prendre toutes les mesures raisonnables à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.
[divider height= »20″]

G) Dispositions diverses sur le site internet « ATMOSPHERE D’AMAZONIE » :

Dans la mesure où une disposition des présentes Conditions Générales d’Utilisation viendrait à perdre sa validité ou si ces dernières devaient contenir une lacune, la disposition en question serait remplacée par celle qui s’en rapprocherait le plus du point de vue de l’interprétation juridique.
[divider height= »10″]
Vous n’êtes pas satisfait de tout ou partie de ce site ou si vous êtes en désaccord avec les présentes Conditions Générales d’Utilisation, votre seul recours consiste à cesser d’’utiliser le Site.
[divider height= »10″]
Votre navigation sur le Site, ou utilisation générale du Site implique obligatoirement que vous ayez connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation, et de votre pleine et entière acceptation de ces dernières.
[divider height= »10″]
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies et interprétées selon le droit français.
[divider height= »10″]
La société ATMOSPHERE D’AMAZONIE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation.